Déposée le 18 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) FILTRASOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FILTRABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILTRASOL domicilié(e) 343, rue du Chêne-Houpline, 59200 TOURCOING. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.
La marque FILTRABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FILTRASOL (Société anonyme) - 343, rue du Chêne-Houpline, 59200 TOURCOING. - France
Jean LEMOINE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16
Inscription - Changement d'adresse n°41990 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°21326 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°21327 - Publication au BOPI
Menuiserie pour le bâtiment en général. Matériaux d'isolation.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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